Le Club des 5, c'est ainsi que se sont baptisés les 5 élus au conseil municipal de Couzon issus de la liste "J'aime Couzon".

Alors l'expression reste.

Et, comme ils ne bénéficient pas d'un espace d'expression sur les supports municipaux, nous leur laissons leur juste place ici, sur VivreCouzon.org.

Cet article ainsi que tous ceux de cette rubrique sont donc la tribune libre mise à disposition des élus du "Club des 5" par Vivre Couzon.


23 mars 2017, un Conseil municipal crucial dans le mandat


Séance du conseil municipal de CouzonCela faisait longtemps que les membres du Conseil n’étaient pas aussi nombreux réunis jeudi 23 mars 2017, avec 2 absents seulement, représentés.

Le public est demeuré peu nombreux, avec quelques départs au fur et à mesure que l’heure avançait dans la nuit. Heureusement, Vivre Couzon a tenu la chronique de ce conseil en temps réel.

Deux sujets principaux : le budget et la préemption du fameux château de la Guerrière.

LE BUDGET

Une fois n’est pas coutume, le quitus du budget (compte administratif du Maire, compte de gestion du comptable du Trésor) a fait l’objet de discussions quant aux excédents d’investissement notamment.
En effet, les dépenses revendiquées comme ambitieuses par le Maire l’année passée, malgré un taux de réalisation de 503 000 € pour 847 000 votés en 2015, le Conseil avait voté (avec quelques voix contre) pour plus d’un million d’euros d’investissements en 2016. Il n’en a été dépensé que 412 000, soit 40% environ.

JF. TANGUY adjoint aux finances défend la méthode : principe de précaution cher au bon gestionnaire, les prévisions maximisent les dépenses et sous-évaluent les recettes pour ne subir que de bonnes surprises. Cependant, la sincérité est critiquable car l’écart est important. En outre, P. MUYARD fait observer que l’on communique uniquement sur le budget primitif, celui voté et pas celui réalisé. En somme, on communique sur un budget ambitieux, on réalise des dépenses modestes.

Pour le budget 2017, la passe d’armes est identique. P. MUYARD souligne que le Maire avait pendant 1 an suspendu les réunions avec les élus de J’aime Couzon au motif que des éléments de préparation du budget avaient « fuité » dans la presse avant le Conseil. Or c’est lui-même qui publie dans le Couzon Mag (distribué en mars cette année) le budget 2017, alors qu’il n’a pas encore été présenté aux élus ! Là encore, ça n’est pas le fond mais la forme qui est discutable ; on a l’impression que c’est deux poids deux mesures, car le Maire a le droit de communiquer un budget non voté. Un privilège ?

On apprend à l’occasion que les recettes liées à l’antenne Orange sur le stade de football seront de 4500 euros annuels. Longtemps combattus puis finalement mise en place, ces quelques milliers d’euros dédommagent les ondes répandues (si Orange veut bien payer puisque pour 2016, l’entreprise n’a toujours rien réglé).

Egalement, les 160 000 € sur 3 ans pour la caserne, dont la reconstruction est une excellente nouvelle ; mais curieusement, la participation de la commune n’avait pendant 2 ans fait l’objet d’aucune publicité. On pourrait avoir l’amère sensation de la note de restaurant salée après un bon repas dont on ne connaissait pas le prix à l’avance…

Vote des impôts

Pas d’augmentation ; personne ne reparle des 150 000 € transférés en début de mandat de la Ville à la Métropole pour financer le Syndicat de l’électricité (Sygerly), qui de fait constitue une augmentation de plus de 100€ par foyer fiscal. On se lasse et on ne le rappelle plus, néanmoins il faut le garder en mémoire.

Le vote des subventions aux associations oblige les nombreux élus membres de bureaux à sortir de la salle pour ne pas prendre par au vote : L TERRADE, S MEOT, L BESSON, V LECLERCQ, C BEYNAT… on évoque les associations bénéficiant chaque année de subventions « exceptionnelles » en se demandant si cela doit perdurer, puisqu’il n’y a rien d’exceptionnel et qu’en l’occurrence, certaines associations n’ont pas besoin de cet argent.
L’adjoint aux associations en dehors de la salle est épargné par ce débat – ouf ça n’est pas si mal finalement !

La question des critères est posée : par exemple, subventionner 16 € par enfant, si une association n’a pas une activité continue (comme le foot ou la musique) mais un évènement unique. Yann Coric donne pour exemple un goûter une fois par an avec 100 enfants pour démontrer la faille dans une hypothèse d’école : elle pourrait alors théoriquement revendiquer une coquette somme sans répondre à un service d’intérêt public pour autant…
Promis juré, l’an prochain on aura retravaillé ces critères !

Une fois les élus membres d’associations revenus, L. BESSON veut dire quelque chose, P. VERON la coupe, « c’est non » ; on passe au sujet suivant sans transition.

LE CHATEAU !

Si les délibérations de préemption du château de la Guerrière (plusieurs hectares de terrain, des centaines de m² bâtis pour un tout d’une valeur de 650 000 €) ont été lues par le Maire sans faire l’objet de débat, cela n’est pas dû à l’heure tardive du vote (minuit) mais au fait que les travaux et échanges des élus antérieurs au Conseil, depuis l’été 2016, ont été nombreux.

En effet, K LUCAS adjointe à l’urbanisme et P. VERON avaient informé les élus début juillet de la vente de ce bien d’exception en demandant le plus grand secret pour ne pas risquer que la procédure soit attaquable devant le tribunal.

La procédure de déclaration d’intention d’aliéner, qui est en fait réalisée par la Métropole de Lyon, devait durer 4 mois. Elle en aura duré 9. Nombreux sont les élus à qui le secret, pour acheter un bien et engager la commune sur un projet qui occupera au bas mot les 3 prochains mandats municipaux, posait un problème de conscience au regard des principes démocratiques. Comment engager l’avenir et les marges de manœuvre de la ville sur un tel projet (sans doute 5 ou 6 millions avec les travaux, bien que des aides et partenariats doivent permettre une atténuation et un portage du projet) peut-il être décidé sans consulter ni même informer les Couzonnais ?

Finalement, le vote a eu lieu malgré quelques voix contre ou une abstention.

Il faut retenir que ce château a un potentiel exceptionnel et que le préempter est une opportunité qui ne se représentera pas deux fois. La commune se lance un peu dans l’aventure. Cependant, si la faisabilité de projets ne s’avérait pas raisonnable, elle pourrait renoncer et revendre le bien – dans ce cas elle maîtriserait le foncier.

Le projet permettrait des affectations pour l’agriculture de proximité, l’enseignement agricole, la culture, du logement notamment social. C’est l’occasion de porter des ambitions au-delà de la ville. Ici, Couzon au mont d’or jouera un rôle de porteur d’une ambition métropolitaine, départementale voire régionale, à travers des liens à tisser. Mais pour cela, la ville doit se donner les moyens d’étudier le projet, de communiquer et concerter les habitants et nouer des partenariats en intégrant dès le lendemain de ce vote les autres collectivités et acteurs du secteur à ce projet.

Cela a été dit et sera sans doute rapporté dans le compte-rendu, de même que les craintes exprimées par C. COURTOIS que ce projet ne se fasse pas au détriment du maintien du patrimoine existant (SAR, Salle des fêtes,..).

Enfin, le Maire salue l’engagement de K LUCAS, des élus de la commission urbanisme, des travaux passionnés de F. AUBERTIN et de P. MUYARD et oublie Y CORIC…  on se demande si cet oubli est « de bonne guerre » comme P. VERON le disait lors d’un dernier Conseil où les élus de J’aime Couzon ne votaient pas sa protection juridique aux motifs que les faits reprochés n’étaient pas exposés…

CONCLUSION 

Un Conseil relativement apaisé, mais un regret quant au manque de débats. En commission ou réunions d’élus, on parle plus ou moins des sujets qui fâchent ; en Conseil, la règle est le silence. Finalement, en assistant au Conseil ou en lisant les comptes-rendus, le citoyen et contribuable connaît très peu les opinions et le rôle de ses élus. C’est bien dommage !

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A propos de l'auteur de cet article

Benjamin Durand

Benjamin est l'un des membres fondateurs de l'association Vivre Couzon. Il est en outre élu du conseil municipal de Couzon, issu de la liste J'Aime Couzon.

2 commentaires sur “23 mars 2017, un Conseil municipal crucial dans le mandat

  1. Merci beaucoup pour ce compte rendu. Le compte rendu du conseil municipal n’est toujours pas disponible … incroyable … le compte doit être affiché sous huitaine (article L2121-25 duCGCT). Heureusement que votre blog existe pour nous informer. J’avais un projet d’acquisition d’une maison sur la commune, je vais sans doute me désengager. Avec ce projet de château à 5 ou 6 M€ et sans doute des dépenses de fonctionnement exorbitantes (avec des embauches de personnel et coût d’entretien de maintenance très élevé) … Je ne veux pas avoir de mauvaises surprises et voir les taxes (foncier et habitation) exploser dans quelques années ! Par ailleurs l’endettement par habitant pour ce projet serait de 2 000 € / habitant pour un financement bancaire de 5 M€ !!!! Quel sera la réaction des couzonnais ? Pourquoi leur cacher la vérité ? Pouvez-vous svp intervenir afin que le compte rendu du conseil municipal soit diffusé. Il me semble que ce projet très engageant pour les habitants (ou futurs) impose une communication rapide. Avec mes remerciements. Bien à vous.

  2. AvatarJean-François Tanguy (Maire-Adjoint aux Finances)

    Juste une précision, qui a son importance, sur le fait de communiquer dans le bulletin municipal des informations sur le budget avant le vote de ce dernier.
    Dans le BM 2017, l’article en page 21 sur le budget d’investissement cite 4 grands projets d’investissement de la commune en 2017, certes avant le vote du budget. Mais ce qu’oublie de dire l’auteur de cet article, et il en est parfaitement informé, c’est que les 4 projets cités ont été votés en conseil municipal en 2016 et certains à l’unanimité des voix : Le restaurant scolaire voté depuis 2013 ! L’accessibilité avec le vote du plan ADAP en début 2016, le co-financement de la construction de la nouvelle caserne voté en 2016, et enfin les travaux de rénovation énergétique de l’ensemble Mairie/Ecole voté lui aussi en 2016. Cet article du bulletin municipal ne fait donc que rappeler les délibérations prises par le conseil en 2016 et financées en 2017. Donc rien ici qui puisse laisser penser qu’il y ait 2 poids et 2 mesures !

23 mars 2017, un Conseil municipal crucial dans le mandat

Séance du conseil municipal de CouzonCela faisait longtemps que les membres du Conseil n’étaient pas aussi nombreux réunis jeudi 23 mars 2017, avec 2 absents seulement, représentés.

Le public est demeuré peu nombreux, avec quelques départs au fur et à mesure que l’heure avançait dans la nuit. Heureusement, Vivre Couzon a tenu la chronique de ce conseil en temps réel.

Deux sujets principaux : le budget et la préemption du fameux château de la Guerrière.

LE BUDGET

Une fois n’est pas coutume, le quitus du budget (compte administratif du Maire, compte de gestion du comptable du Trésor) a fait l’objet de discussions quant aux excédents d’investissement notamment.
En effet, les dépenses revendiquées comme ambitieuses par le Maire l’année passée, malgré un taux de réalisation de 503 000 € pour 847 000 votés en 2015, le Conseil avait voté (avec quelques voix contre) pour plus d’un million d’euros d’investissements en 2016. Il n’en a été dépensé que 412 000, soit 40% environ.

JF. TANGUY adjoint aux finances défend la méthode : principe de précaution cher au bon gestionnaire, les prévisions maximisent les dépenses et sous-évaluent les recettes pour ne subir que de bonnes surprises. Cependant, la sincérité est critiquable car l’écart est important. En outre, P. MUYARD fait observer que l’on communique uniquement sur le budget primitif, celui voté et pas celui réalisé. En somme, on communique sur un budget ambitieux, on réalise des dépenses modestes.

Pour le budget 2017, la passe d’armes est identique. P. MUYARD souligne que le Maire avait pendant 1 an suspendu les réunions avec les élus de J’aime Couzon au motif que des éléments de préparation du budget avaient « fuité » dans la presse avant le Conseil. Or c’est lui-même qui publie dans le Couzon Mag (distribué en mars cette année) le budget 2017, alors qu’il n’a pas encore été présenté aux élus ! Là encore, ça n’est pas le fond mais la forme qui est discutable ; on a l’impression que c’est deux poids deux mesures, car le Maire a le droit de communiquer un budget non voté. Un privilège ?

On apprend à l’occasion que les recettes liées à l’antenne Orange sur le stade de football seront de 4500 euros annuels. Longtemps combattus puis finalement mise en place, ces quelques milliers d’euros dédommagent les ondes répandues (si Orange veut bien payer puisque pour 2016, l’entreprise n’a toujours rien réglé).

Egalement, les 160 000 € sur 3 ans pour la caserne, dont la reconstruction est une excellente nouvelle ; mais curieusement, la participation de la commune n’avait pendant 2 ans fait l’objet d’aucune publicité. On pourrait avoir l’amère sensation de la note de restaurant salée après un bon repas dont on ne connaissait pas le prix à l’avance…

Vote des impôts

Pas d’augmentation ; personne ne reparle des 150 000 € transférés en début de mandat de la Ville à la Métropole pour financer le Syndicat de l’électricité (Sygerly), qui de fait constitue une augmentation de plus de 100€ par foyer fiscal. On se lasse et on ne le rappelle plus, néanmoins il faut le garder en mémoire.

Le vote des subventions aux associations oblige les nombreux élus membres de bureaux à sortir de la salle pour ne pas prendre par au vote : L TERRADE, S MEOT, L BESSON, V LECLERCQ, C BEYNAT… on évoque les associations bénéficiant chaque année de subventions « exceptionnelles » en se demandant si cela doit perdurer, puisqu’il n’y a rien d’exceptionnel et qu’en l’occurrence, certaines associations n’ont pas besoin de cet argent.
L’adjoint aux associations en dehors de la salle est épargné par ce débat – ouf ça n’est pas si mal finalement !

La question des critères est posée : par exemple, subventionner 16 € par enfant, si une association n’a pas une activité continue (comme le foot ou la musique) mais un évènement unique. Yann Coric donne pour exemple un goûter une fois par an avec 100 enfants pour démontrer la faille dans une hypothèse d’école : elle pourrait alors théoriquement revendiquer une coquette somme sans répondre à un service d’intérêt public pour autant…
Promis juré, l’an prochain on aura retravaillé ces critères !

Une fois les élus membres d’associations revenus, L. BESSON veut dire quelque chose, P. VERON la coupe, « c’est non » ; on passe au sujet suivant sans transition.

LE CHATEAU !

Si les délibérations de préemption du château de la Guerrière (plusieurs hectares de terrain, des centaines de m² bâtis pour un tout d’une valeur de 650 000 €) ont été lues par le Maire sans faire l’objet de débat, cela n’est pas dû à l’heure tardive du vote (minuit) mais au fait que les travaux et échanges des élus antérieurs au Conseil, depuis l’été 2016, ont été nombreux.

En effet, K LUCAS adjointe à l’urbanisme et P. VERON avaient informé les élus début juillet de la vente de ce bien d’exception en demandant le plus grand secret pour ne pas risquer que la procédure soit attaquable devant le tribunal.

La procédure de déclaration d’intention d’aliéner, qui est en fait réalisée par la Métropole de Lyon, devait durer 4 mois. Elle en aura duré 9. Nombreux sont les élus à qui le secret, pour acheter un bien et engager la commune sur un projet qui occupera au bas mot les 3 prochains mandats municipaux, posait un problème de conscience au regard des principes démocratiques. Comment engager l’avenir et les marges de manœuvre de la ville sur un tel projet (sans doute 5 ou 6 millions avec les travaux, bien que des aides et partenariats doivent permettre une atténuation et un portage du projet) peut-il être décidé sans consulter ni même informer les Couzonnais ?

Finalement, le vote a eu lieu malgré quelques voix contre ou une abstention.

Il faut retenir que ce château a un potentiel exceptionnel et que le préempter est une opportunité qui ne se représentera pas deux fois. La commune se lance un peu dans l’aventure. Cependant, si la faisabilité de projets ne s’avérait pas raisonnable, elle pourrait renoncer et revendre le bien – dans ce cas elle maîtriserait le foncier.

Le projet permettrait des affectations pour l’agriculture de proximité, l’enseignement agricole, la culture, du logement notamment social. C’est l’occasion de porter des ambitions au-delà de la ville. Ici, Couzon au mont d’or jouera un rôle de porteur d’une ambition métropolitaine, départementale voire régionale, à travers des liens à tisser. Mais pour cela, la ville doit se donner les moyens d’étudier le projet, de communiquer et concerter les habitants et nouer des partenariats en intégrant dès le lendemain de ce vote les autres collectivités et acteurs du secteur à ce projet.

Cela a été dit et sera sans doute rapporté dans le compte-rendu, de même que les craintes exprimées par C. COURTOIS que ce projet ne se fasse pas au détriment du maintien du patrimoine existant (SAR, Salle des fêtes,..).

Enfin, le Maire salue l’engagement de K LUCAS, des élus de la commission urbanisme, des travaux passionnés de F. AUBERTIN et de P. MUYARD et oublie Y CORIC…  on se demande si cet oubli est « de bonne guerre » comme P. VERON le disait lors d’un dernier Conseil où les élus de J’aime Couzon ne votaient pas sa protection juridique aux motifs que les faits reprochés n’étaient pas exposés…

CONCLUSION 

Un Conseil relativement apaisé, mais un regret quant au manque de débats. En commission ou réunions d’élus, on parle plus ou moins des sujets qui fâchent ; en Conseil, la règle est le silence. Finalement, en assistant au Conseil ou en lisant les comptes-rendus, le citoyen et contribuable connaît très peu les opinions et le rôle de ses élus. C’est bien dommage !

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Benjamin Durand
est l'auteur de 18 articles sur VivreCouzon.org

Benjamin est l'un des membres fondateurs de l'association Vivre Couzon. Il est en outre élu du conseil municipal de Couzon, issu de la liste J'Aime Couzon.

2 commentaires sur “23 mars 2017, un Conseil municipal crucial dans le mandat

  1. Merci beaucoup pour ce compte rendu. Le compte rendu du conseil municipal n’est toujours pas disponible … incroyable … le compte doit être affiché sous huitaine (article L2121-25 duCGCT). Heureusement que votre blog existe pour nous informer. J’avais un projet d’acquisition d’une maison sur la commune, je vais sans doute me désengager. Avec ce projet de château à 5 ou 6 M€ et sans doute des dépenses de fonctionnement exorbitantes (avec des embauches de personnel et coût d’entretien de maintenance très élevé) … Je ne veux pas avoir de mauvaises surprises et voir les taxes (foncier et habitation) exploser dans quelques années ! Par ailleurs l’endettement par habitant pour ce projet serait de 2 000 € / habitant pour un financement bancaire de 5 M€ !!!! Quel sera la réaction des couzonnais ? Pourquoi leur cacher la vérité ? Pouvez-vous svp intervenir afin que le compte rendu du conseil municipal soit diffusé. Il me semble que ce projet très engageant pour les habitants (ou futurs) impose une communication rapide. Avec mes remerciements. Bien à vous.

  2. AvatarJean-François Tanguy (Maire-Adjoint aux Finances)

    Juste une précision, qui a son importance, sur le fait de communiquer dans le bulletin municipal des informations sur le budget avant le vote de ce dernier.
    Dans le BM 2017, l’article en page 21 sur le budget d’investissement cite 4 grands projets d’investissement de la commune en 2017, certes avant le vote du budget. Mais ce qu’oublie de dire l’auteur de cet article, et il en est parfaitement informé, c’est que les 4 projets cités ont été votés en conseil municipal en 2016 et certains à l’unanimité des voix : Le restaurant scolaire voté depuis 2013 ! L’accessibilité avec le vote du plan ADAP en début 2016, le co-financement de la construction de la nouvelle caserne voté en 2016, et enfin les travaux de rénovation énergétique de l’ensemble Mairie/Ecole voté lui aussi en 2016. Cet article du bulletin municipal ne fait donc que rappeler les délibérations prises par le conseil en 2016 et financées en 2017. Donc rien ici qui puisse laisser penser qu’il y ait 2 poids et 2 mesures !