Le Club des 5, c'est ainsi que se sont baptisés les 5 élus au conseil municipal de Couzon issus de la liste "J'aime Couzon".

Alors l'expression reste.

Et, comme ils ne bénéficient pas d'un espace d'expression sur les supports municipaux, nous leur laissons leur juste place ici, sur VivreCouzon.org.

Cet article ainsi que tous ceux de cette rubrique sont donc la tribune libre mise à disposition des élus du "Club des 5" par Vivre Couzon.


Budget : le maire nous doit plus que la lumière


Compte rendu du Conseil municipal du 31 mars 2015

Budget 2014 : les excédents

En début d’année, on vote le compte administratif du Maire et le compte de gestion du comptable public, pour leur donner quitus (ou pas) ( 1).

C’est l’occasion de constater le résultat de notre gestion. Cette année, un excédent de 198 000 € d’exploitation affecté à l’investissement, qui s’ajoute aux excédents précédemment cumulés, soit 645 000 €.
Traduction : on dépense nettement moins que ce l’on perçoit du contribuable.

Dès lors se pose les questions suivantes : quels sont les projets de mandat et les marges de manœuvre que nous avons déjà suffisent-elles à les financer ? A-t-on besoin de tout cet argent ?

Fiscalité

Contrairement à l’article publié au surlendemain du Conseil dans le Progrès, les Couzonnais verront bien leur fiscalité augmenter en 2015.

D’une part, les contribuables sentiront l’effet des +5% de la Métropole, délibérés avec les voix de Synergie et de notre représentant Patrick Véron. Il est à noter que ce dernier avait, dans le même Progrès en avril 2014, déclaré qu’il veillerait à ce que la fiscalité du Grand Lyon n’augmente pas…

Le nouvel argument est d’avoir exigé que cette augmentation soit affectée à l’investissement. Force est de constater qu’une partie ira financer la hausse de 21% des indemnités des élus de la Métropole. Certes, notre Maire nous a indiqué qu’ils auraient pu légalement s’augmenter encore plus ; mais il conserve aussi ses frais de représentation de 3000 €, autant que la hausse de ses indemnités. Les contribuables apprécieront.

D’autre part, + 60 € ( 2) par Couzonnais grâce à la fiscalisation des 150 000 € annuels jusqu’alors payés sur notre budget au Sigerly, le syndicat gérant l’électricité.

Plusieurs points sont critiquables ici et expliquent notre vote contre.

Demain, sur votre feuille d’impôts, le Sigerly aura augmenté vos contributions de 60 € à la demande de la Mairie, qui elle, va mettre en avant qu’elle a voté des taux d’imposition identiques. Ce faisant, la Mairie récupère de son côté les 150 000 €. À budget et fiscalité constante, la Mairie aurait alors pu baisser les impôts à due concurrence de cette économie de 150 000 €.

En termes de transparence et de sincérité politique, ce tour de passe-passe permet d’augmenter la fiscalité à l’initiative de notre majorité municipale, mais sur un autre budget, donc sans l’assumer politiquement. C’est pas nous, c’est le Sigerly et la Métropole qui augmentent vos impôts (colonnes autres syndicats intercommunaux et intercommunalité)…

Le plus beau, c’est que ce transfert de charges ne fait pas l’objet de délibération du Conseil, ni de décision du maire, nous a-t-on dit au Conseil… Mais alors, qui a décidé ? Un éclaircissement serait intéressant. Sigerly, monsieur le maire, vous nous devez plus que la lumière!

En fait, à défaut de délibération pour une budgétisation partielle chaque année, il y a fiscalisation totale. L’absence d’inscription à l’ordre du jour de ce point (qui est une compétence exclusive du Maire) constitue de fait une décision de fiscalisation totale, sans vote, ce que corrobore l’information portée dans la rubrique « Rapport du Maire », page 29 du Compte rendu du Conseil municipal du 24 février 2015.

Conclusion du Club des 5 : vote contre

Budget 2015

Notre budget de 1,6 M€ en fonctionnement dégage des excédents.

L’État diminue les dotations qu’il verse aux collectivités. Cependant, à Couzon, l’évolution de nos bases d’imposition devrait apporter + 40 000 €. C’est ce que l’on a constaté déjà l’année passée.

Il n’y a donc pas de besoin particulier de garder les 150 000 € du Sigerly, sauf pour constituer un bas de laine à affecter à l’investissement. C’est d’ailleurs clairement la ligne directrice exposée par notre Maire.

Les économies

Sur les charges générales, déjà en baisse, c’est un objectif louable auquel nous adhérons. La mutualisation de moyens entre communes est un levier fort ; c’est le cas de l’achat groupé d’énergie avec le Sigerly déjà réalisé et qui porte ses fruits.

Les charges de personnel augmentent avec la réforme scolaire et la municipalisation du périscolaire. Cependant, on observe que les nouveaux personnels sont recrutés avec des rémunérations nettement plus hautes que les anciens. Par ailleurs, on navigue à vue parfois : pour la rentrée de septembre, on recherche un responsable du périscolaire, mais la majorité n’a pas su dire quel est le calendrier, la fiche de poste, le type d’emploi prévu. Le temps presse pourtant !

Nous serons vigilants sur la politique de gestion des ressources humaines qui doit être équitable entre les agents.

L’investissement

C’est un point de discorde.

Sur la méthode : en commission, on travaille sur de nombreux projets avec un mot d’ordre : « il n’y a pas d’argent, il faut définir des priorités, étaler les dépenses sur 2015, 2016, 2017, 2018… » ce jusqu’à quelques jours avant le Conseil.

Puis, lors du Conseil, on découvre un trésor de guerre proche du million d’euros et une dissipation des priorités.

Pour une équipe qui a fait sa campagne en mettant en avant l’expérience des élus sortants, immédiatement opérationnels, découvrir en mars des centaines de milliers d’euros dont ceux non dépensés parce que 2014 a été une année de campagne et de fiasco du chantier du restaurant scolaire, c’est un peu l’hôpital qui se fout de la charité…

Sur le fond, on dépense tout sans définir l’ordre de priorité. Un échange assez long avec la majorité a eu lieu.

Il est clair que la Mairie ne dépensera pas 900 000 € entre le 1er avril et le 31 décembre 2015. Entre les études et appels d’offres, un responsable technique à peine arrivé, ça n’est pas raisonnable, mais c’est le pari audacieux de notre Maire et de son adjoint aux finances.

Bien dépenser prend du temps. L’équipe dans son programme avait mis en avant la concertation avec les Couzonnais. Sera t-elle compatible avec ces objectifs ?

Nous serons attentifs à ce que les chantiers prioritaires soient ceux qui profiteront au plus grand nombre de Couzonnais !

Des exemples : pas de travaux dans la mairie si elle n’est pas accessible aux personnes à mobilité réduite ; 1000 € de mobilier pour la SAR ou Salle des fêtes, un montant d’autant plus ridicule qu’on en inscrit 13 000 € pour la mairie.

On nous dit qu’il n’y aura pas de vidéo surveillance sans concertation et explication préalable aux Couzonnais. Pourtant, un arbre a déjà été coupé dans le parc de la mairie à cette fin sauf erreur de notre part.

Conclusion : vote contre malgré des projets louables sur la SAR, Salle des fêtes, école.

Nous attendons un plan pluriannuel d’investissement permettant de décider ensemble d’une politique cohérente sur la durée du mandat.

Les petits « à côté » : les associations

Pour le vote des subventions, notre adjoint aux finances JF TANGUY rappelle que les élus membres de bureaux d’associations ne peuvent pas être présents pour le vote, si leur association est concernée. L. BESSON (hommage piano), S. MEYNIEL MEOT et K. LUCAS (La Mano) quittent la salle, ainsi que V.LECLERCQ (Acas, celle-ci n’ayant demandé aucune subvention). Nous signalons que L. TERRADE a été élu au sein de l’ASI mais ce dernier conteste et assure ne faire que représenter Couzon…

Il n’y avait aucune intention d’empêcher l’Adjoint aux associations de présenter les travaux de sa commission ; cependant, les règles rappelées ne sont pas une « tradition » comme l’a exposé JF TANGUY. Leur méconnaissance rend la délibération susceptible d’annulation et c’était le sens de notre intervention. Cet échange aura eu le mérite de rappeler à notre Adjoint qu’il est bien, à défaut de vice-président, secrétaire élu au bureau de l’ASI.

Enfin, certains d’entre nous ont voté contre cette partie du budget, comme rapporté par le Progrès. Explication : en réalité, le vote portait globalement sur les subventions aux associations & syndicats. Dont le Sigerly, que nous ne subventionnerons plus, ce qui augmentera les impôts des Couzonnais. C’est pour ce motif qu’il n’y a pas eu unanimité.

Conclusion

Un Conseil sert à discuter de la politique municipale, dont le budget est un acte fondateur. Nous regrettons de devoir demander des explications que les élus J’aime Couzon n’ont pas eues dans leurs propres commissions. Seul le débat au Conseil permet de donner une publicité à tous les Couzonnais !

Voter 900 000 € de dépenses d’investissement et 1,6 million de fonctionnement sans se poser de question est-il raisonnable ? Dusse t-on prolonger le Conseil assez tard ?

Pourquoi augmenter la fiscalité et mettre la pression sur les dépenses de fonctionnement dès 2015 alors qu’il n’y a pas de vision stratégique sur la durée du mandat (c’est-à-dire un plan pluriannuel) ?

Débattre, interroger, ça n’est pas un manque de confiance, encore moins de respect auprès des agents de la commune et de la majorité municipale. C’est le fonctionnement normal de la démocratie.

Nous assumons parfaitement nos questionnements, car seule cette contradiction permet aux Couzonnais de savoir ce que l’on fait de leur argent, tout simplement.

Notes:

  1. Au Conseil municipal, comme souvent, c’est une formalité de poser des questions sur quelques comptes, et cela ne permet pas d’avoir toujours des réponses.
    Traduction : vous confiez vos impôts à des fonctionnaires et des élus qui s’occupent de tout et si vous posez des questions, ils ne savent pas toujours répondre. Mais si on pouvait passer à la question suivante rapidement, cela permettrait d’aller se coucher tôt.
  2. Contrairement aux discussions en cours de Conseil, 150 000 € divisés par 2500 Couzonnais font bien 60 € par personne et non par ménage. Enfin et surtout, toutes ces hausses pourquoi faire ? C’est là notre point de divergence principal…

A propos de l'auteur de cet article

Benjamin Durand

Benjamin est l'un des membres fondateurs de l'association Vivre Couzon. Il est en outre élu du conseil municipal de Couzon, issu de la liste J'Aime Couzon.

Un commentaire sur “Budget : le maire nous doit plus que la lumière

  1. Encore un excellent article de Benjamin Durand, qui constate une absence totale de vision à moyen et long terme de notre maire.
    Le déplacement de l’école dans le cadre de l’aménagement nord de Couzon est une nécessité dans le cadre de l’intercommunalité.
    Le soutien à l’activité commerçante est complètement absent alors que le maire a déclaré l’année 2015 année du Commerce.

    Ce qui est récurent avec cette majorité municipale, c’est un rapport à l’argent que je qualifierai gentiment (pour éviter un nouvelle plainte de monsieur le maire) de malsain, un manque de respect de manière général et, plus grave un amateurisme affligeant.

    Un seul fait illustre tout ceci : l’explication du maire dans « Le Progrès » justifiant le financement honnête de sa campagne par la perception d’aides imaginaires de la Préfecture.

    Il nous avait promis une nouvelle gouvernance, nous l’avons. La gueule de bois en plus.

Budget : le maire nous doit plus que la lumière

Compte rendu du Conseil municipal du 31 mars 2015

Budget 2014 : les excédents

En début d’année, on vote le compte administratif du Maire et le compte de gestion du comptable public, pour leur donner quitus (ou pas) ( 3).

C’est l’occasion de constater le résultat de notre gestion. Cette année, un excédent de 198 000 € d’exploitation affecté à l’investissement, qui s’ajoute aux excédents précédemment cumulés, soit 645 000 €.
Traduction : on dépense nettement moins que ce l’on perçoit du contribuable.

Dès lors se pose les questions suivantes : quels sont les projets de mandat et les marges de manœuvre que nous avons déjà suffisent-elles à les financer ? A-t-on besoin de tout cet argent ?

Fiscalité

Contrairement à l’article publié au surlendemain du Conseil dans le Progrès, les Couzonnais verront bien leur fiscalité augmenter en 2015.

D’une part, les contribuables sentiront l’effet des +5% de la Métropole, délibérés avec les voix de Synergie et de notre représentant Patrick Véron. Il est à noter que ce dernier avait, dans le même Progrès en avril 2014, déclaré qu’il veillerait à ce que la fiscalité du Grand Lyon n’augmente pas…

Le nouvel argument est d’avoir exigé que cette augmentation soit affectée à l’investissement. Force est de constater qu’une partie ira financer la hausse de 21% des indemnités des élus de la Métropole. Certes, notre Maire nous a indiqué qu’ils auraient pu légalement s’augmenter encore plus ; mais il conserve aussi ses frais de représentation de 3000 €, autant que la hausse de ses indemnités. Les contribuables apprécieront.

D’autre part, + 60 € ( 4) par Couzonnais grâce à la fiscalisation des 150 000 € annuels jusqu’alors payés sur notre budget au Sigerly, le syndicat gérant l’électricité.

Plusieurs points sont critiquables ici et expliquent notre vote contre.

Demain, sur votre feuille d’impôts, le Sigerly aura augmenté vos contributions de 60 € à la demande de la Mairie, qui elle, va mettre en avant qu’elle a voté des taux d’imposition identiques. Ce faisant, la Mairie récupère de son côté les 150 000 €. À budget et fiscalité constante, la Mairie aurait alors pu baisser les impôts à due concurrence de cette économie de 150 000 €.

En termes de transparence et de sincérité politique, ce tour de passe-passe permet d’augmenter la fiscalité à l’initiative de notre majorité municipale, mais sur un autre budget, donc sans l’assumer politiquement. C’est pas nous, c’est le Sigerly et la Métropole qui augmentent vos impôts (colonnes autres syndicats intercommunaux et intercommunalité)…

Le plus beau, c’est que ce transfert de charges ne fait pas l’objet de délibération du Conseil, ni de décision du maire, nous a-t-on dit au Conseil… Mais alors, qui a décidé ? Un éclaircissement serait intéressant. Sigerly, monsieur le maire, vous nous devez plus que la lumière!

En fait, à défaut de délibération pour une budgétisation partielle chaque année, il y a fiscalisation totale. L’absence d’inscription à l’ordre du jour de ce point (qui est une compétence exclusive du Maire) constitue de fait une décision de fiscalisation totale, sans vote, ce que corrobore l’information portée dans la rubrique « Rapport du Maire », page 29 du Compte rendu du Conseil municipal du 24 février 2015.

Conclusion du Club des 5 : vote contre

Budget 2015

Notre budget de 1,6 M€ en fonctionnement dégage des excédents.

L’État diminue les dotations qu’il verse aux collectivités. Cependant, à Couzon, l’évolution de nos bases d’imposition devrait apporter + 40 000 €. C’est ce que l’on a constaté déjà l’année passée.

Il n’y a donc pas de besoin particulier de garder les 150 000 € du Sigerly, sauf pour constituer un bas de laine à affecter à l’investissement. C’est d’ailleurs clairement la ligne directrice exposée par notre Maire.

Les économies

Sur les charges générales, déjà en baisse, c’est un objectif louable auquel nous adhérons. La mutualisation de moyens entre communes est un levier fort ; c’est le cas de l’achat groupé d’énergie avec le Sigerly déjà réalisé et qui porte ses fruits.

Les charges de personnel augmentent avec la réforme scolaire et la municipalisation du périscolaire. Cependant, on observe que les nouveaux personnels sont recrutés avec des rémunérations nettement plus hautes que les anciens. Par ailleurs, on navigue à vue parfois : pour la rentrée de septembre, on recherche un responsable du périscolaire, mais la majorité n’a pas su dire quel est le calendrier, la fiche de poste, le type d’emploi prévu. Le temps presse pourtant !

Nous serons vigilants sur la politique de gestion des ressources humaines qui doit être équitable entre les agents.

L’investissement

C’est un point de discorde.

Sur la méthode : en commission, on travaille sur de nombreux projets avec un mot d’ordre : « il n’y a pas d’argent, il faut définir des priorités, étaler les dépenses sur 2015, 2016, 2017, 2018… » ce jusqu’à quelques jours avant le Conseil.

Puis, lors du Conseil, on découvre un trésor de guerre proche du million d’euros et une dissipation des priorités.

Pour une équipe qui a fait sa campagne en mettant en avant l’expérience des élus sortants, immédiatement opérationnels, découvrir en mars des centaines de milliers d’euros dont ceux non dépensés parce que 2014 a été une année de campagne et de fiasco du chantier du restaurant scolaire, c’est un peu l’hôpital qui se fout de la charité…

Sur le fond, on dépense tout sans définir l’ordre de priorité. Un échange assez long avec la majorité a eu lieu.

Il est clair que la Mairie ne dépensera pas 900 000 € entre le 1er avril et le 31 décembre 2015. Entre les études et appels d’offres, un responsable technique à peine arrivé, ça n’est pas raisonnable, mais c’est le pari audacieux de notre Maire et de son adjoint aux finances.

Bien dépenser prend du temps. L’équipe dans son programme avait mis en avant la concertation avec les Couzonnais. Sera t-elle compatible avec ces objectifs ?

Nous serons attentifs à ce que les chantiers prioritaires soient ceux qui profiteront au plus grand nombre de Couzonnais !

Des exemples : pas de travaux dans la mairie si elle n’est pas accessible aux personnes à mobilité réduite ; 1000 € de mobilier pour la SAR ou Salle des fêtes, un montant d’autant plus ridicule qu’on en inscrit 13 000 € pour la mairie.

On nous dit qu’il n’y aura pas de vidéo surveillance sans concertation et explication préalable aux Couzonnais. Pourtant, un arbre a déjà été coupé dans le parc de la mairie à cette fin sauf erreur de notre part.

Conclusion : vote contre malgré des projets louables sur la SAR, Salle des fêtes, école.

Nous attendons un plan pluriannuel d’investissement permettant de décider ensemble d’une politique cohérente sur la durée du mandat.

Les petits « à côté » : les associations

Pour le vote des subventions, notre adjoint aux finances JF TANGUY rappelle que les élus membres de bureaux d’associations ne peuvent pas être présents pour le vote, si leur association est concernée. L. BESSON (hommage piano), S. MEYNIEL MEOT et K. LUCAS (La Mano) quittent la salle, ainsi que V.LECLERCQ (Acas, celle-ci n’ayant demandé aucune subvention). Nous signalons que L. TERRADE a été élu au sein de l’ASI mais ce dernier conteste et assure ne faire que représenter Couzon…

Il n’y avait aucune intention d’empêcher l’Adjoint aux associations de présenter les travaux de sa commission ; cependant, les règles rappelées ne sont pas une « tradition » comme l’a exposé JF TANGUY. Leur méconnaissance rend la délibération susceptible d’annulation et c’était le sens de notre intervention. Cet échange aura eu le mérite de rappeler à notre Adjoint qu’il est bien, à défaut de vice-président, secrétaire élu au bureau de l’ASI.

Enfin, certains d’entre nous ont voté contre cette partie du budget, comme rapporté par le Progrès. Explication : en réalité, le vote portait globalement sur les subventions aux associations & syndicats. Dont le Sigerly, que nous ne subventionnerons plus, ce qui augmentera les impôts des Couzonnais. C’est pour ce motif qu’il n’y a pas eu unanimité.

Conclusion

Un Conseil sert à discuter de la politique municipale, dont le budget est un acte fondateur. Nous regrettons de devoir demander des explications que les élus J’aime Couzon n’ont pas eues dans leurs propres commissions. Seul le débat au Conseil permet de donner une publicité à tous les Couzonnais !

Voter 900 000 € de dépenses d’investissement et 1,6 million de fonctionnement sans se poser de question est-il raisonnable ? Dusse t-on prolonger le Conseil assez tard ?

Pourquoi augmenter la fiscalité et mettre la pression sur les dépenses de fonctionnement dès 2015 alors qu’il n’y a pas de vision stratégique sur la durée du mandat (c’est-à-dire un plan pluriannuel) ?

Débattre, interroger, ça n’est pas un manque de confiance, encore moins de respect auprès des agents de la commune et de la majorité municipale. C’est le fonctionnement normal de la démocratie.

Nous assumons parfaitement nos questionnements, car seule cette contradiction permet aux Couzonnais de savoir ce que l’on fait de leur argent, tout simplement.

Notes:

  1. Au Conseil municipal, comme souvent, c’est une formalité de poser des questions sur quelques comptes, et cela ne permet pas d’avoir toujours des réponses.
    Traduction : vous confiez vos impôts à des fonctionnaires et des élus qui s’occupent de tout et si vous posez des questions, ils ne savent pas toujours répondre. Mais si on pouvait passer à la question suivante rapidement, cela permettrait d’aller se coucher tôt.
  2. Contrairement aux discussions en cours de Conseil, 150 000 € divisés par 2500 Couzonnais font bien 60 € par personne et non par ménage. Enfin et surtout, toutes ces hausses pourquoi faire ? C’est là notre point de divergence principal…
  3. Au Conseil municipal, comme souvent, c’est une formalité de poser des questions sur quelques comptes, et cela ne permet pas d’avoir toujours des réponses.
    Traduction : vous confiez vos impôts à des fonctionnaires et des élus qui s’occupent de tout et si vous posez des questions, ils ne savent pas toujours répondre. Mais si on pouvait passer à la question suivante rapidement, cela permettrait d’aller se coucher tôt.
  4. Contrairement aux discussions en cours de Conseil, 150 000 € divisés par 2500 Couzonnais font bien 60 € par personne et non par ménage. Enfin et surtout, toutes ces hausses pourquoi faire ? C’est là notre point de divergence principal…
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A propos de l'auteur de cet article

Benjamin Durand
est l'auteur de 17 articles sur VivreCouzon.org

Benjamin est l'un des membres fondateurs de l'association Vivre Couzon. Il est en outre élu du conseil municipal de Couzon, issu de la liste J'Aime Couzon.

Un commentaire sur “Budget : le maire nous doit plus que la lumière

  1. Encore un excellent article de Benjamin Durand, qui constate une absence totale de vision à moyen et long terme de notre maire.
    Le déplacement de l’école dans le cadre de l’aménagement nord de Couzon est une nécessité dans le cadre de l’intercommunalité.
    Le soutien à l’activité commerçante est complètement absent alors que le maire a déclaré l’année 2015 année du Commerce.

    Ce qui est récurent avec cette majorité municipale, c’est un rapport à l’argent que je qualifierai gentiment (pour éviter un nouvelle plainte de monsieur le maire) de malsain, un manque de respect de manière général et, plus grave un amateurisme affligeant.

    Un seul fait illustre tout ceci : l’explication du maire dans « Le Progrès » justifiant le financement honnête de sa campagne par la perception d’aides imaginaires de la Préfecture.

    Il nous avait promis une nouvelle gouvernance, nous l’avons. La gueule de bois en plus.